Préface à Le droit selon l'École de Bruxelles

«  Quand le père du père de mon père avait une tâche difficile à accomplir, il se rendait à un certain endroit dans la forêt, allumait un feu et il se plongeait dans une prière silencieuse. Et ce qu\'il avait à accomplir se réalisait. Quand, plus tard, le père de mon père se trouva confronté à la même tâche, il se rendit à ce même endroit dans la forêt et dit : \"nous ne savons plus allumer le feu mais nous savons encore dire la prière\". Et ce qu\'il avait à accomplir se réalisa. Plus tard, mon père (…) lui aussi alla dans la forêt et dit : \"nous ne savons plus allumer le feu, nous ne connaissons plus les mystères de la prière mais nous connaissons encore l\'endroit précis dans la forêt ou cela se passait et cela doit suffire\". Et cela fut suffisant (…) Mais quand, à mon tour, j\'eus à faire face à la même tâche, je suis resté à la maison et j\'ai dit nous ne savons plus allumer le feu nous ne savons plus dire les prières, nous ne connaissons même plus l\'endroit dans la forêt mais nous savons encore raconter l\'histoire  »¹ (Seuil, Points Sagesse, 1976, p. 173), qui l'a lui-même reprise de Gershom Sholem dans Les Grands Courants de la mystique juive (Payot, [1941] 2014, p. 505). La version de Godard universalise le texte en supprimant les références aux rabbis de la tradition juive cités dans la version de Sholem, qui puise sa source dans le matériel du folklore juif européen, spécifiquement dans la légende du Baal Shem Tov, rabbin mystique du 18ème siècle, fondateur du hassidisme.].

Pendant mes études de droit à ULB, on ne me parla guère de l'École de Bruxelles ni de Chaïm Perelman. Je crois que Michel Meyer mentionna son nom, peut-être plus d'une fois, lors de sa leçon inaugurale du cours de Logique et argumentation, à l'automne 1983. Je ne me souviens pas qu'on nous ait annoncé sa mort quelques mois plus tard. Nul n'est prophète en son pays, c'est bien connu et il fallut attendre mon année de licence en philosophie à la faculté d'Aix-en-Provence en 1991 pour que notre professeur de philosophie morale, M. Pichevin, me prenne à part, à plusieurs reprises, pour me parler de Perelman. Il avait visiblement beaucoup de considération pour son œuvre, en souligna pour moi l'importance et me conseilla de m'y plonger.

Lorsque je revins à l'ULB en 1993 pour travailler à un projet de thèse à soumettre au FNRS, je proposai, entre autres, de réaliser une thèse sur Perelman, mais Léon Ingber, alors Doyen et co-directeur du Centre de philosophie du droit, me dit clairement que c'était une mauvaise idée. Il avait raison car Guillaume Vannier allait en réaliser, sous la direction de Michel Meyer, une bien meilleure que je n'aurais pu le faire, même si ses maîtres français avaient également tenté de l'en dissuader², Paris, PUF, 2001.]. Au Centre de philosophie du droit, en train de préparer ma thèse consacrée finalement aux modèles d'interprétation et de la raison juridique, j'allais apprendre à mieux connaître les travaux de Perelman, mais aussi découvrir ceux de Paul Foriers, ainsi que les travaux collectifs du séminaire de logique juridique. Par ailleurs, Guy Haarscher m'en parlait assez souvent, notamment lors de déambulations autour de l'étang du chalet Robinson au bois de la Cambre, dont il avait lui-même souvent fait le tour avec Perelman. Il dévoilait pour moi certains aspects de la personnalité de Perelman, son caractère, et aussi l'ambiance des réunions à la Fondation universitaire lors des séminaires de logique juridique.

Ce n'est toutefois que bien plus tard que l'École de Bruxelles devint un sujet de recherche en tant que tel. La première impulsion ne vint pas de moi. Alors que plusieurs doctorants et membres du Centre de philosophie du droit me pressaient de fixer plus précisément les règles de la méthode pragmatique que nous pratiquions au sein de l'équipe, Gregory Lewkowicz avança l'idée que peut-être nous serions en train de constituer une seconde École de Bruxelles. Cette suggestion m'incita à mieux connaître et faire connaître la première, me sentant à son égard davantage en situation de continuité que de rupture. J'en eu bientôt l'occasion grâce à l'ouvrage collectif que nous préparions avec Michel Meyer à l'occasion du centenaire de la naissance de Perelman, où je présentai un texte approximatif sur «  Perelman et les juristes de l'École de Bruxelles  »³, Paris, PUF, 2012, p. 229-246.].

Dans la foulée, nous lancions avec Gregory Lewkowicz un cycle de conférences sur les juristes de l'École de Bruxelles, dans le cadre de mon cours de théorie du droit. Ce séminaire se déroula de février à avril 2013, dans le local même de l'ancien bâtiment de la Faculté de droit où Henri De Page donnait habituellement son cours de philosophie du droit⁴. Nous eûmes la chance d'y écouter de grands témoins de l'époque, Jacques Vanderlinden, Pierre Van Ommeslaghe, ainsi que Jean Salmon qui avait participé très activement à toute l'aventure du séminaire de logique juridique depuis 1961. Xavier Dieux accepta également de nous prêter son concours. Plusieurs membres du Centre de philosophie du droit participèrent en outre à la recherche et contribuèrent au séminaire comme Stefan Goltzberg et Arnaud Van Waeyenberge, ainsi que Caroline Lequesne-Roth qui, préparant à l'époque son doctorat au Centre Perelman, s'était lancée passionnément dans cette recherche, sans rapport avec son sujet de thèse, et fouillait avec gourmandise les archives de l'ULB, avec le concours du service des archives, qui ont toute notre gratitude. Toutes ces contributions sont réunies dans ce volume.

Cependant, ces premiers travaux, loin de faire le tour du sujet, nous avaient seulement montré, comme il arrive souvent, l'ampleur du chantier que nous venions d'ouvrir et l'importance des fouilles qui devaient être poursuivies. Nous avions appris de Perelman lui-même et d'autres, que le chef de file n'était pas Perelman mais bien son maître, le philosophe et sociologue Eugène Dupréel. La création de l'École et sa désignation comme telle remontait bien avant la deuxième guerre mondiale et il fallait en remonter l'origine dans les conséquences de la grave crise qui avait agité notre Université à la fin du 19ème siècle. Celle-ci avait conduit à la création de nouvelles institutions de recherche et au développement d'un projet scientifique interdisciplinaire de grande ampleur, notamment dans le cadre de l'Institut de sociologie Solvay. Dans ce nouveau périmètre, nous avons eu la grande chance que Frédéric Audren, directeur de recherches au C.N.R.S. et professeur à Sciences-Po Paris, grand spécialiste de l'histoire des courants juridiques et sociologiques au tournant des 19e et 20e siècles, s'intéresse à notre projet au point de venir s'installer à Bruxelles, avec sa famille, pour le mener à bien, avec le soutien de l'Université.

Ce programme permit l'organisation d'un colloque international sur La naissance de l'Ecole de Bruxelles qui s'est déroulé les 2 et 3 octobre 2019. Cette réunion a également donné lieu à une séance académique solennelle dans l'auditoire Dupréel de l'ULB au cours de laquelle ont notamment pris la parole le Recteur et le Président de l'Université ainsi que le bourgmestre de Bruxelles. Les contributions au colloque ont nourri principalement le premier volume de ce coffret, qui a été préparé par Frédéric Audren, moi-même et Nathan Genicot, doctorant au Centre Perelman, qui s'est considérablement investi dans cette recherche collective.

D'autre part, nous découvrions qu'au-delà de quelques figures de proue dont la mémoire avait été conservée, du moins par certains, les juristes qui avaient participé depuis la fin du 19e siècle et jusqu'à la génération de Perelman aux aventures scientifiques successives de l'Ecole de Bruxelles étaient forcément plus nombreux et que leur vie et leurs œuvres nécessitaient des investigations approfondies. C'est ainsi que nous avons consacré, avec Frédéric Audren et Nathan Genicot, deux nouveaux cours de théorie du droit aux juristes de l'Ecole de Bruxelles en 2019 et en 2020. Comme en 2013, les étudiants réunis en groupes consacrèrent des recherches approfondies, y compris dans les archives de l'ULB ou en recueillant des témoignages, à une trentaine de personnages, presque tous des juristes, pour lesquels ils établirent des fiches et contribuèrent avec nous à dessiner les graphes des réseaux constitués par les relations que ces personnages entretenaient entre eux. Je veux adresser ici mes remerciements à tous les étudiants qui ont enrichi, souvent avec enthousiasme, le domaine de nos connaissances⁵. Certaines étudiantes ont contribué directement à ce volume⁶.

Nos travaux consacrés à l'École de Bruxelles s'inscrivent dans une manière contemporaine de l'histoire des idées sur la voie de laquelle nous a conduits Frédéric Audren. Cette manière - si je la qualifie de «  pragmatique  » personne ne s'en étonnera -- se distingue à la fois de l'approche philologique centrée sur le rapport entre une œuvre et son auteur et de l'approche conceptuelle des grands courants d'idées, tels les sacro-saints positivisme et jusnaturalisme par exemple. Il s'agit ici de proposer une histoire située d'idées et de stratégies qui ont été développées et mises en œuvre par des groupes, parfois au sein d'institutions spécifiques, pour répondre à des questions propres à leur époque et à leur position et qu'ils ont défendues contre certains adversaires à l'occasion de débats et de combats sur certains enjeux déterminés⁷. Ainsi conçue, l'histoire de l'École de Bruxelles révélait une période intéressante de l'histoire locale des idées, dont nombre d'historiens d'une compétence impressionnante sur la période et le sujet ont bien voulu écrire avec nous certains épisodes⁸.

Pour ma part, j'ai réalisé à mon grand étonnement que nombre de questions et d'arrêts que j'enseignais dans mes cours correspondaient en réalité à des combats et souvent à des victoires obtenues par des représentants de l'École de Bruxelles. Tel est le cas pour le cours d'Introduction au droit que nous enseignons avec Isabelle Rorive depuis près de 20 ans. Nous avons renouvelé en profondeur ce cours il y a peu de temps. A cette occasion, l'un des assistants émit l'idée qu'il serait temps de remplacer quelques arrêts poussiéreux par des décisions récentes. Il avait raison bien sûr. L'impératif catégorique, hérité de nos maîtres, de donner à nos étudiants le dernier état du droit, tel qu'il se révèle dans les cas les plus récents, guide avant tout notre enseignement. Isabelle et moi échangions néanmoins des regards vaguement scandalisés : abandonner nos chers arrêts La Flandria, Le Sky, etc., jamais  ! Je pense que beaucoup de nos collègues font de même. Ainsi continue de se transmettre, de manière inconsciente ou subliminale, la culture de l'Ecole de Bruxelles, à travers le récit de ces combats et de ces arrêts, qui sont comme les mythes et les fables de notre enfance. En outre, et de manière plus délibérée cette fois, les professeurs et les assistants de la Faculté continuent de pratiquer et de transmettre quelque chose de plus important encore que les règles et les cas, cet art de tourner une consultation, de présenter et de trancher une controverse, cette ligne claire dans le style et le tracé de l'argumentation, cette manière d'engager la lutte et de combattre, de manière loyale mais déterminée, pour le gain de la cause.

Ce livre est dédié à Pierre Van Ommeslaghe, décédé en 2018, et à Jacques Vanderlinden, décédé en 2021. Ces deux professeurs historiques de la Faculté nous avaient confié leur analyse et leur témoignage sur l'Ecole de Bruxelles dans leurs domaines respectifs, que l'on retrouvera dans le présent recueil. J'ai eu la chance d'être leur étudiant et l'enseignement de chacun d'eux m'a profondément marqué, quoique de manière différente. J'ai eu la chance, avec d'autres privilégiés, d'être l'assistant et le collaborateur au barreau de Pierre Van Ommeslaghe, que je considère comme mon maître en droit. Une phrase, qu'il a prononcée lors du dîner d'hommage donné par la Faculté à l'occasion de sa (très relative) retraite, est restée gravée dans mon esprit comme un mot d'ordre : «  Je vous demande d'incarnes la force d'un exemple  ». Cet exemple qu'il incarnait lui-même du haut du piédestal de la statue de commandeur, où l'avait hissé ce mélange de crainte et d'admiration qu'il inspirait.

Lors du vibrant hommage que la Cour de cassation a rendu à Pierre Van Ommeslaghe à son audience toutes chambres réunies du 31 mars 2019⁹, le Premier Président Jean de Codt a évoqué à travers lui l'École de Bruxelles dont il était un éminent représentant. Je ne pourrai mieux terminer cette préface qu'en citant un extrait de ses propos :

«  Il ne suffit pas d'évoquer la rigueur du professeur Van Ommeslaghe. Il faut évoquer aussi sa méthode. Il a été un des représentants les plus éminents de ce qu'il est convenu d'appeler l'Ecole de Bruxelles. Cette expression désigne une certaine conception de l'enseignement du droit civil illustrée à l'ULB, notamment à la suite de l'influence considérable que le professeur Henri De Page y a exercée et dont Pierre Van Ommeslaghe a poursuivi les travaux. Selon ces maîtres du pragmatisme juridique, l'enseignement ne repose pas sur la définition de principes généraux systématiques mais vise à privilégier la description et la compréhension du droit vivant, tel qu'il se développe et s'applique dans la pratique, compte tenu aussi de l'évolution de la société, par opposition à une conception abstraite, peut-être plus scientifique mais figée. Située à l'opposé de l'Ecole dite de la nouvelle exégèse, cette approche pragmatique du droit a fait l'identité et la marque de fabrique de la formation des juristes à l'ULB et le gage de sa qualité. Le pragmatisme a tourné le dos à une conception du droit considérée comme un système de règles se déduisant logiquement les unes des autres ou comme une collection de textes qui se suffiraient à eux-mêmes. Le pragmatique considère, à l'inverse, que la règle ne prend sens et vie qu'à l'occasion de ses applications, spécialement jurisprudentielles, et des effets qu'elle produit. La méthode que l'Ecole de Bruxelles et le professeur Van Ommeslaghe ont mise en avant n'était pas, pour autant, une méthode positiviste. Il ne s'agissait pas de dire que chaque conflit d'intérêts doit être résolu de manière spécifique en raison des circonstances de l'espèce dans laquelle il s'est développé. L'enseignement de l'École de Bruxelles recherche au contraire des solutions à caractère général susceptibles de s'insérer dans un ensemble cohérent. On retrouve d'ailleurs, dans les travaux du professeur Van Ommeslaghe, des caractéristiques stylistiques propres à la méthode de cette Ecole qu'il a incarnée comme une figure hors norme de notre monde académique et judiciaire  ».